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Les licences de nos compos

Notre objectif est de jouer pour le plaisir de jouer, et pas d'en faire un métier. Partant de ce principe, nous souhaitons faire profiter de notre musique à un maximum de personnes (pour ceux qui aiment) : la distribution et la copie de notre musique est donc autorisée sous certaines conditions, détaillées dans la licence ci-dessous. Il s'agit de la licence Creative Commons Le contrat utilisé est " Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage Des Conditions Initiales A l'Identique 2.0". Pour ceux qui désirent en savoir plus sur les licences libres appliquées à la musique, je vous conseille ces deux URL : Tableau comparatif des licences libres appliquées à la musique et Musique libre.

Le téléchargement de nos musiques implique l'acceptation complète de cette licence. Ci dessous un résumé explicatif de la licence Creative Commons utilisée. Le code juridique complet est disponible ici . Merci à Mélanie Dulong De Rosnay pour son excellent travail de traduction et d'adaptation au droit français de la licence Creative Commons.

Pour ceux qui veulent en savoir plus sur les licences Creative Commons, voici deux liens tres interessants :

Résumé Explicatif Creative Commons

Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 2.0 France

Vous êtes libres :
- de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public
- de la modifier pour créer à partir d'elle une nouvelle création

Selon les conditions suivantes :
- Paternité. Vous devez indiquer le nom de l'auteur original
- Pas d'Utilisation Commerciale. Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales
- Partage des Conditions Initiales à l'Identique. Si vous modifiez, reprenez ou transformez cette création, vous ne pouvez diffuser la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci

- Vous devez faire apparaître clairement les conditions de mise à disposition de cette création, à chaque utilisation ou diffusion.
- Chacune de ces conditions peut être supprimée/levée, si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits.

Les droits des utilisateurs (exceptions au droit d'auteur : copie privée, citation...) ne sont pas affectées par ce qui précède.
Ceci est un résumé explicatif de la version complète du contrat. Découvrez comment diffuser votre création en utilisant ce contrat

Avertissement :
Le Résumé Explicatif n'est pas un contrat, mais simplement une source pratique pour faciliter la compréhension de la version complète du contrat. Il exprime en termes courants les principales notions juridiques du contrat. Envisagez-le comme une interface conviviale, simplifiée pour lire le contrat. Ce résumé n'a pas de valeur juridique, son contenu n'apparaît pas sous cette forme dans le contrat. Creative Commons n'est pas un cabinet juridique et ne délivre pas de conseils juridiques. La diffusion ou un lien vers ce Résumé Explicatif ne constitue pas une relation juridique entre vous et Creative Commons.

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